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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEILS PARTNERS
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BRASSERIE DE L'OVALIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSERIE DE L'OVALIE
CONSEILS PARTNERS, SARL

Numéro de dépôt :
4027519
Date de dépôt :
21/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/08/2023
BRASSERIE DE L\'OVALIE de CONSEILS PARTNERS

Présentation de la marque BRASSERIE DE L'OVALIE

Déposée le 21 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEILS PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BRASSERIE DE L'OVALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSEILS PARTNERS domicilié(e) 660 Route d'Eyragues - 13670 - VERQUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 091 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEILS PARTNERS, M. HATTON Daniel domicilié(e) 660 Route d'Eyragues - 13670 - VERQUIERES - France.

La marque BRASSERIE DE L'OVALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DE L'OVALIE est expirée depuis le 21 août 2023.

CONSEILS PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : CONSEILS PARTNERS , VINADORE Sport , OVAL ' HOTEL , XYLOSYSTEM , AQUAGRILL , PAHI. BARCELONA FRANCE , VINADORE Sport , MELODIE INTERNATIONAL COIFFURE , OVAL CONSORTIUM


CONSEILS PARTNERS, SARL - 660 Route d'Eyragues - 13670 - VERQUIERES - France - SIREN 520091216


CONSEILS PARTNERS, M. HATTON Daniel - 660 Route d'Eyragues - 13670 - VERQUIERES - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sandwiches, pizzas ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.